Conditions générales de vente
Ce site web est exploité par MangHub. Partout sur le site, nous employons les termes « nous », « notre » et « nos » en référence à MangHub. Ce site web, y compris l’ensemble des informations, outils et services auquel il donne accès, est offert par MangHub à l’utilisateur que vous êtes, à condition que vous acceptiez la totalité des modalités, conditions, politiques et avis stipulés ici.
En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose auprès de notre entreprise, vous prenez part à notre « Service » et acceptez d’être lié(e) par les modalités et conditions suivantes (« Conditions générales », « Conditions d’utilisation »), y compris par les modalités, conditions et politiques mentionnées aux présentes et/ou accessibles en hyperlien. Les présentes Conditions d’utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs du Site, y compris, sans s’y limiter, aux individus qui sont des visiteurs, des fournisseurs, des clients, des marchands et/ou des fournisseurs de contenu.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation avant d’accéder à notre site web et de l’utiliser. En accédant à une quelconque partie du Site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas la totalité des modalités et conditions du présent accord, vous ne pourrez peut-être pas accéder au site web ou utiliser ses services. Si les présentes Conditions d’utilisation sont considérées comme une offre, leur acceptation se limite expressément à elles.
Chacun des nouveaux outils ou fonctionnalités qui sont ajoutés à la présente boutique est également assujetti aux Conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer n’importe quelle partie des présentes Conditions d’utilisation en publiant lesdites mises à jour et/ou modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier cette page de temps à autre pour voir si des changements y ont été apportés. En continuant à accéder au site web ou à l’utiliser après la publication des modifications, vous acceptez celles-ci.
Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme e-commerce en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.
ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint ou dépassé l’âge de la majorité dans votre région, province ou État et nous avoir donné l’autorisation de permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce site.
Vous ne devez en aucune façon utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer des lois de votre juridiction lorsque vous utilisez le Service (y compris, sans toutefois s’y limiter, les lois relatives aux droits d’auteur).
Vous ne devez pas transmettre de vers informatique, de virus ou tout code de nature destructrice.
Une infraction ou une violation de n’importe laquelle des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser de servir quelqu’un à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations relatives à votre carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et que cela comprend (a) des transmissions sur plusieurs réseaux ; et (b) des changements effectués dans le but de se conformer et de s’adapter aux exigences techniques de la connexion de réseaux ou d’appareils. Les informations de votre carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accès au Service, ou encore tout contact sur le site web à travers lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et ne limiteront ni n’affecteront aucunement ces Conditions.
ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne saurions être tenus responsables si les informations proposées sur ce site sont inexactes, incomplètes ou caduques. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être considéré ou utilisé comme seule base pour la prise de décisions sans consulter des sources d’information plus importantes, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Si vous vous fiez au contenu de ce site, vous le faites à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines données historiques. Par définition, les données historiques ne sont pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier les contenus de ce site à tout moment, mais nous n’avons aucune obligation de mettre à jour les informations qu’il contient, quelles qu’elles soient. Vous reconnaissez qu’il vous incombe de surveiller les changements apportés à notre site.
ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont modifiables sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou à une quelconque partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption du Service.
ARTICLE 5 – PRODUITS
Il est possible que certains produits ne soient disponibles qu’en ligne à travers le site web. Il se peut que les quantités de ces produits soient limitées et que leur retour ou leur échange soit strictement assujetti à notre Politique de retour.
Nous nous sommes efforcés de présenter aussi précisément que possible les couleurs et images des produits figurant sur la boutique. Nous ne pouvons cependant pas garantir la précision d’affichage des couleurs sur l’écran de votre ordinateur.
Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits à n’importe quelle personne, région géographique ou juridiction donnée. Nous nous autorisons à exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités des produits que nous offrons. Toutes les descriptions des produits et leur tarification sont modifiables à tout moment, sans préavis et à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente d’un produit à tout moment. Toute offre de produit sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez. Nous pouvons également, à notre discrétion, limiter ou annuler la quantité d’articles achetés par une même personne, un même foyer ou une même commande. Cela peut concerner les commandes passées avec le même compte client, la même carte bancaire, ou une même adresse de facturation ou de livraison. Si nous décidons de modifier ou d’annuler une commande, nous tenterons de vous en informer en utilisant l’adresse e-mail, l’adresse de facturation ou le numéro de téléphone que vous avez fournis.
Nous nous réservons aussi le droit d’interdire les commandes que nous estimons avoir été passées par des négociants, revendeurs ou distributeurs. Vous vous engagez à fournir des informations complètes, actuelles et exactes lors de vos achats, et à mettre à jour rapidement vos données (adresse e-mail, informations bancaires, etc.) pour garantir le bon déroulement de vos transactions et permettre de vous contacter en cas de besoin.
Pour plus d’informations, consultez notre politique de retour.
ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS
Il se peut que nous vous offrions un accès à des outils tiers que nous ne contrôlons pas. Vous reconnaissez que ces outils sont fournis “en l’état” et “sous réserve de disponibilité”, sans aucune garantie de notre part. Nous ne sommes pas responsables des conséquences de leur utilisation.
L’usage de ces outils est à vos risques et périls. Il vous appartient de vous renseigner sur les conditions d’utilisation de ces outils auprès des fournisseurs tiers et de les accepter.
De plus, nous pourrions proposer de nouveaux services ou fonctionnalités via notre site, qui seront également soumis à ces conditions d’utilisation.
ARTICLE 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS
Certains contenus, produits et services sur notre site peuvent contenir des éléments provenant de tiers. Les liens vers des sites externes ne sont pas sous notre contrôle et nous ne sommes pas responsables de leur contenu, exactitude ou fiabilité.
Nous déclinons toute responsabilité concernant les dommages ou pertes liés à l’achat ou à l’utilisation de biens et services de ces sites externes. Avant de faire une transaction, veuillez lire attentivement leurs politiques et pratiques. Toute réclamation relative aux produits de tiers doit être adressée directement à ces derniers.
ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, RETOURS D’EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS
Si vous soumettez des idées, suggestions, ou autres retours (par exemple, dans le cadre de concours), ou si vous nous envoyez des propositions non sollicitées, vous nous accordez le droit d’utiliser ces commentaires sans restriction, à notre discrétion, dans tous les supports possibles. Nous ne sommes pas tenus de garder ces commentaires confidentiels, de rémunérer qui que ce soit pour les soumettre, ou de répondre à ces commentaires.
Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu que nous jugeons illégal, offensant, diffamatoire ou contraire aux lois en vigueur. Vous vous engagez à ne pas publier de commentaires qui enfreignent les droits de tiers (tels que les droits d’auteur ou les marques), ni à inclure de contenu illégal, diffamatoire ou contenant des virus.
Vous êtes responsable de la véracité et de la légalité de vos commentaires. Nous déclinons toute responsabilité concernant les commentaires publiés par vous ou un tiers.
ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La gestion de vos informations personnelles sur notre site est régie par notre Politique de confidentialité. Vous pouvez consulter cette politique en cliquant ici.
ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions apparaissent sur notre site concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les frais d’expédition, les délais de livraison ou la disponibilité des produits. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, de mettre à jour ou de modifier les informations, voire d’annuler une commande si une information s’avère incorrecte. Cela peut se produire à tout moment, même après que vous ayez passé votre commande.
Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour les informations de manière systématique, sauf si la loi l’exige. Il n’y a pas de date spécifique indiquant que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.
ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions mentionnées dans les présentes conditions, il vous est interdit d’utiliser notre site ou son contenu :
(a) à des fins illégales ;
(b) pour inciter d’autres personnes à accomplir des actes illégaux ;
(c) pour violer des lois ou règlements locaux ou internationaux ;
(d) pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ;
(e) pour harceler, insulter, diffamer ou discriminer quelqu’un en fonction de son sexe, orientation sexuelle, religion, origine ethnique, race, âge, origine nationale ou handicap ;
(f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour transmettre des virus ou tout code malveillant susceptible de nuire au bon fonctionnement du site ou à celui d’autres sites ;
(h) pour collecter des informations personnelles sans autorisation ;
(i) pour envoyer du spam, faire du phishing ou perturber la sécurité du site ;
(j) à des fins obscènes ou immorales ;
(k) pour contourner les mesures de sécurité.
Nous nous réservons le droit de suspendre votre utilisation du site si vous enfreignez ces règles.
ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que l’utilisation de notre service sera ininterrompue, sûre, rapide ou exempte d’erreurs. Nous ne pouvons pas garantir non plus que les résultats obtenus seront toujours précis ou fiables.
Nous nous réservons également le droit de suspendre ou d’annuler notre service à tout moment et sans préavis.
Vous reconnaissez que vous utilisez notre service à vos risques et périls. Les produits et services sont fournis “tels quels” et “sous réserve de disponibilité”, sans aucune garantie, explicite ou implicite. Cela inclut notamment l’absence de garantie quant à la qualité, l’adaptation à un usage particulier ou l’absence de contrefaçon.
DEADKITSUNE et ses fournisseurs ne peuvent être tenus responsables des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs, y compris la perte de profits ou de données, liés à l’utilisation du service ou des produits, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.
Dans certains pays, la loi ne permet pas l’exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages accessoires ou consécutifs, et dans ces cas, notre responsabilité sera limitée dans la mesure permise par la loi applicable.
Voici une reformulation plus fluide et simplifiée des articles 14 à 19, tout en préservant leur sens juridique :
ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager DEADKITSUNE et ses fournisseurs de toute réclamation ou demande, y compris les frais d’avocat raisonnables, émanant de tiers et liée à votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou de toute loi ou droit d’un tiers.
ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, invalide ou inapplicable, cette disposition sera considérée comme dissociée des Conditions, sans affecter la validité des autres dispositions, qui demeureront pleinement applicables.
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations contractées par les parties avant la résiliation resteront valables après celle-ci.
Les présentes Conditions d’utilisation restent en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient résiliées, soit par vous, soit par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions à tout moment en cessant d’utiliser nos services et notre site.
Si nous estimons, à notre seule discrétion, que vous ne respectez pas ces Conditions d’utilisation, nous pouvons résilier l’accord sans préavis, vous retirant ainsi l’accès à nos services. Vous serez responsable des sommes dues jusqu’à la date de résiliation.
ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toute autre politique publiée sur notre site, représentent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation du Service. Elles remplacent toutes les communications, propositions et accords antérieurs, qu’ils soient oraux ou écrits.
En cas d’ambiguïté dans l’interprétation des Conditions d’utilisation, celles-ci ne seront pas interprétées contre la partie qui les a rédigées.
ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout autre contrat relatif aux services fournis, sont régis et interprétés selon les lois en vigueur à Lyon, France (178 boulevard Yves Farge, 69007).
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions d’utilisation sur cette page.
Nous nous réservons le droit de modifier, mettre à jour ou remplacer tout ou partie de ces Conditions en publiant les nouvelles versions sur notre site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement notre site pour prendre connaissance de ces modifications. En continuant d’utiliser notre site ou nos services après la publication de modifications, vous acceptez ces nouvelles Conditions d’utilisation.
ARTICLE 20 – COORDONNÉES
MangHub, entreprise individuelle, au capital social de 0€, appartient à MangHub, dont le siège social est situé au 178 boulevard Yves Farges 69007, Lyon, France.
Les questions relatives aux Conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à contact@manghub.fr.
J’ai effectué les modifications de manière systématique dans les sections concernées. Si vous avez d’autres ajustements à faire, n’hésitez pas à me le faire savoir !